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COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : M 22-23.972 Demandeur : M. [Z] Défendeur : M. [U] Requête n° : 498/23 Ordonnance n° : 90313 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [B] [U], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [J] [Z], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : J 22-23.970 Demandeur : M. [I] Défendeur : M. [J] Requête n° : 496/23 Ordonnance n° : 90312 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [F] [J], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [M] [I], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : G 22-23.969 Demandeur : M. [Y] Défendeur : M. [L] Requête n° : 495/23 Ordonnance n° : 90311 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [P] [L], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [D] [Y], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : H 22-23.968 Demandeur : M. [C] Défendeur : M. [V] Requête n° : 494/23 Ordonnance n° : 90310 du 21 mars 202 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [G] [V], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [N] [C], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : F 22-23.967 Demandeur : M. [T] Défendeur : M. [Y] Requête n° : 493/23 Ordonnance n° : 90309 du 21 mars 202 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [C] [Y], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [B] [T], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : E 22-23.966 Connexité avec les pourvois N22-23.973 à Y22-23.983 Demandeur : M. [K] Défendeur : M. [P] décédé le 5 décembre 2022 et autre Requête n° : 492/23 Ordonnance n° : 90308 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : Mme [D] [W] épouse [P] venant aux droits de [I] [P], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odech Pourvoi n° : T 23-21.222 Demandeur(s) : la société Boussard Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : Mme [P] et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50405 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme [N] [P]. Décision du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 5 décembre 2023. ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence Odech Pourvoi n° : S 23-21.221 Demandeur(s) : la société Boussard Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : Mme [W] et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50404 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme [C] [W]. Décision du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 24 novembre 2023. ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence ORejRad Pourvoi n° : Y 23-21.135 Demandeur : Société Européenne du Meuble Défendeur : M. [L] Requête n° : 1193/23 Ordonnance n° : 90346 du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [T] [L], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la Société Européenne du Meuble, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 7 mars 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 8 décembre 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : W 23-22.720 Demandeur(s) : la société Bally MJ, ès qualités, et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : la société France cargo handling et autres Ordonnance : 60438 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : Q 23-10.432 Demandeur(s) : Mme [OU] et autres Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Verallia France Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 60348 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ Mme [ZU] [OU], domiciliée [Adresse 37], 2°/ M. [NV] [PW], domicilié [Adresse 7], 3°/ M. [MU] [AO], domicilié [Adresse 24], 4°/ M. [ZV] [VV], domicilié [Adresse 11], 5°/ M. [SW] [KV], domicilié [Adresse 13], 6°/ M. [ET] [SV], domicilié [Adresse 31], 7°/ M. [PU] [TV], domicilié [Adresse 3], 8°/ M. [DT] [LV], domicilié [Adresse 44], 9°/ M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORejRad Pourvoi n° : R 23-16.735 Demandeur : M. [B] Défendeur : la société M.B Assurances Requête n° : 1120/23 Ordonnance n° : 90277 du 14 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : la société M.B Assurances, ayant SAS Hannotin Avocats pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odech Pourvoi n° : Z 23-15.961 Demandeur(s) : M. [Z] Avocat(s) : Me Bardoul Défendeur(s) : la société Manpower France Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 50372 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M. [C] [Z], domicilié [Adresse 2], a formé un pourvoi le 17 mai 2023 contre le jugement rendu le 14 mars 2023 par le conseil de prud'hommes de Mulhouse (section activité diverses), dans le litige l'opposant à la société Manpower France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : J 23-23.031 Demandeur(s) : la Fondation du [2] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Technologia expertises et autre Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Ordonnance : 60290 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : M 23-22.021 Demandeur(s) : la société [Localité 3] habitat Avocat(s) : la SCP L. Poulet-Odent Défendeur(s) : Mme [E] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Ordonnance : 60282 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société [Localité 3] habitat, établissement public à caractère industriel et commercial, dont le siège est [Adresse 1], a formé un pourvoi le 3 novembre 2023 contre le jugement rendu le 25 août 2023 par le conseil de prud'hommes de Paris (section encadrement, chambre 1), dans le litige l'opposant à Mme [T] [E], domiciliée [Adresse 2].

COUR DE CASSATION Première présidence ORejRad Pourvoi n° : D 23-17.276 Demandeur : M. [C] Défendeur : la société Action logement services Requête n° : 1109/23 Ordonnance n° : 90250 du 7 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : la société Action logement services, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odech Pourvoi n° : E 23-21.049 Demandeur(s) : M. [L] Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : le syndicat Union locale CGT de Roissy Ordonnance : 50310 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M. [I] [L], domicilié [Adresse 1], a formé un pourvoi le 11 septembre 2023 contre l'arrêt rendu le 2 mars 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant au syndicat Union locale CGT de Roissy, syndicat de salariés, dont le siège est [Adresse 4], [Localité 2].

COUR DE CASSATION Première présidence Odech Pourvoi n° : D 23-21.048 Demandeur(s) : M. [K] Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : le syndicat Union locale CGTde Roissy Ordonnance : 50309 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M. [E] [K], domicilié [Adresse 1], a formé un pourvoi le 11 septembre 2023 contre l'arrêt rendu le 2 mars 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant au syndicat Union locale CGTde Roissy, syndicat de salariés, dont le siège est [Adresse 4], [Localité 2].

COUR DE CASSATION Première présidence Odech Pourvoi n° : D 23-21.416 Demandeur(s) : la société Frères façonnage Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : M. [M] Ordonnance : 50303 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Frères façonnage, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 25 septembre 2023 contre l'arrêt rendu le 31 mars 2023 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, prud'hommes), dans le litige l'opposant à M. [B] [M], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : W 23-18.396 Demandeur(s) : la Régie des transports poitevins Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : M. [D] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Ordonnance : 60252 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La Régie des transports poitevins, collectivité locale à caractère industriel ou commercial, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 11 juillet 2023 contre le jugement rendu le 16 mai 2023 par le conseil de prud'hommes de Poitiers (section commerce), dans le litige l'opposant à M. [L] [D], domicilié [Adresse 1].