Rechercher une décision

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : U 23-17.290 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : M. [P] Ordonnance : 61541 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [N] [P], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence [S] Pourvoi n° : T 23-17.289 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : M. [V] Ordonnance : 61540 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [L] [V], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence [Z] Pourvoi n° : S 23-17.288 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : M. [D] Ordonnance : 61539 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [W] [D], domicilié [Adresse 2].

COUR DE CASSATION Première présidence [M] Pourvoi n° : R 23-17.287 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : Mme [C] Ordonnance : 61538 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à Mme [H] [C], domiciliée [Adresse 2], [Adresse 2].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : Q 23-17.286 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : Mme [F] Ordonnance : 61537 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à Mme [B] [F], domiciliée [Adresse 2].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : P 23-17.285 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : M. [X] Ordonnance : 61536 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [E] [X], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence [H] Pourvoi n° : N 23-17.284 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : Mme [U] Ordonnance : 61535 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à Mme [V] [U] épouse [I], domiciliée [Adresse 2].

COUR DE CASSATION Première présidence [G] Pourvoi n° : Y 23-17.294 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : Mme [D] Ordonnance : 61534 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi Filtration, société anonyme, dont le siège est, [Adresse 1], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à Mme [Z] [D], domiciliée [Adresse 2].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : Z 23-17.295 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : M. [O] Ordonnance : 61533 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi Filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [D] [O], domicilié [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence [M] Pourvoi n° : E 23-17.300 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : Mme [B] Ordonnance : 61532 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est, [Adresse 2], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à Mme [O] [B] épouse [P], domiciliée [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : D 23-17.299 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : M. [X] Ordonnance : 61531 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est établissement de [Localité 4], [Adresse 3], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [O] [X], domicilié [Adresse 2], [Localité 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : C 23-17.298 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : Mme [Y] Ordonnance : 61530 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à Mme [I] [Y], domiciliée [Adresse 2], [Localité 1].

COUR DE CASSATION Première présidence [K] Pourvoi n° : B 23-17.297 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : Mme [Y] Ordonnance : 61529 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à Mme [C] [Y], domiciliée [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : A 23-17.296 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : M. [F] Ordonnance : 61528 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est établissement de [Localité 3], [Adresse 1], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à M. [L] [F], domicilié [Adresse 2].

COUR DE CASSATION Première présidence OReins Pourvoi n° : P 20-11.569 Demandeur : M. [O] Défendeur : Mme [S] et autre Requête n° : 393/23 Ordonnance n° : 91272 du 30 novembre 2023 ORDONNANCE ENTRE : M. [B] [O], ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : X 23-17.293 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : M. [Z] Ordonnance : 61591 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi filtration, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], [Localité 2], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section inductrie), dans le litige l'opposant à M. [Y] [Z], domicilié [Adresse 4], [Localité 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : V 23-17.291 Demandeur(s) : la société Sogefi filtration Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : Mme [M] Ordonnance : 61590 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Sogefi Filtration, société anonyme, dont le siège est établissement de [Localité 3], [Adresse 1], a formé un pourvoi le 13 juin 2023 contre le jugement rendu le 3 avril 2023 par le conseil de prud'hommes de Rodez (section industrie), dans le litige l'opposant à Mme [O] [M] épouse [L], domiciliée [Adresse 2].

COUR DE CASSATION Première Présidence N/réf à rappeler : Ord n° 31765 Pourvoi N° : C 23-22.680 Demandeurs : 1°/ La société Mediawan 2°/ La société Mediawan Rights & Thematics 3°/ La société Rights & Thematics Corporate 4°/ La société Mediawan Diffusion 5°/ La société Mediawan Thematics 6°/ La société Mediawan LP 7°/ La société Mediawan Rights 8°/ La société Thematics Prod 9°/ La société LS Distribution Représentés par : SCP Alain Bénabent Défendeurs : 1°/ Le Comite Social et Economique de l'Unité Economique et Sociale Mediawan Rights & Thematics 2 2°/ Le syndicat Force Ouvrière Media (FO MEDIA) 3°/ Le Syndicat National Des Medias et de L'Ecrit CFDT (SNME-CFDT) ORDONNANCE La déléguée du premier président de la Cour de cassation, Vu le pourvoi N° C…

COUR DE CASSATION Première présidence ORejRad Pourvois n° : T 22-24.277 à K 22-24.316 Demandeurs : M. [Y] et autres Défendeur : la société Meubles Ikea France Requêtes n° : 598/23 à 637/23 Ordonnance n° : 91217 du 23 novembre 2023 ORDONNANCE ENTRE : la société Meubles Ikea France, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [MJ] [Y], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [ZJ] [Z], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [MO] [SN], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M. [BU] [YU], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : Q 23-15.929 Demandeur(s) : M. [R] Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : l'association Fondation Arc-en-Ciel Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 61451 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M. [G] [R], domicilié [Adresse 2], a formé un pourvoi le 17 mai 2023 contre le jugement rendu le 20 mars 2023 par le conseil de prud'hommes de Lure (section activités diverses), dans le litige l'opposant à l'association Fondation Arc-en-Ciel, dont le siège est [Adresse 1].