Convention collective

Personnel ouvrier de l'industrie de la fabrication des ciments

Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.

IdentifiantIDCC 832

Statutabrogée

Décisions associées0

Identifier le texte applicable

ANNEXE - CLASSIFICATION OUVRIERS ANNEXE A CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 2 février 1976

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Jurisprudence

Décisions sociales associées

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Textes disponibles dans cette convention

Texte de baseConvention collective nationale

2 février 1976

1 juin 2009

5 août 2017

1 septembre 2012

1 janvier 2002

10 juillet 1979

10 juillet 1979

10 juillet 1979

6 novembre 1978

6 novembre 1978

6 novembre 1978

10 juillet 1979

10 juillet 1979

10 juillet 1979

10 juillet 1979

13 novembre 1990

10 juillet 1979

10 juillet 1979

10 juillet 1979

10 juillet 1979

10 juillet 1979

10 juillet 1979

10 juillet 1979

12 mai 2018

1 avril 2008

1 mai 2014

6 août 2016

AccordAccord professionnel

3 juillet 2018

6 février 1991

24 février 1988

1 mars 2017

1 janvier 2019

7 avril 2015

2 avril 2004

13 avril 2010

19 octobre 2012

OtherAdhésion par lettre

14 octobre 2017

AnnexeAnnexe

6 novembre 1978

Extension orderARRETE

28 juillet 2004

Extension orderARRETE

1 mars 1997

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Données et limites

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Source officielle Méthode de prudhommes.org