Convention collective
Personnels des activités hippiques
Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.
Identifier le texte applicable
Convention collective nationale des personnels des activités hippiques du 16 novembre 2023 - Étendue par arrêté du 5 mai 2024 JORF 16 mai 2024
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Jurisprudence
Décisions sociales associées
Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.
Textes disponibles dans cette convention
1 juin 2024
Texte de baseConvention collective nationale1 juin 2024
AvenantAvenant1 mars 2026
AvenantAvenant17 mai 2026
AvenantAvenant1 octobre 2024
AvenantAvenant1 février 2026
AvenantAvenant1 juin 2025
AvenantAvenant13 mai 2025
AvenantAvenant1 décembre 2024
AvenantAvenant1 octobre 2024
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Comprendre
Guides pratiques associés
Méthode et périmètre
Données et limites
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