Convention collective
Personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot
Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.
Identifier le texte applicable
Convention collective nationale de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du 9 janvier 1979. Etendue par arrêté du 7 mai 1979 JONC 11 mai 1979.
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Jurisprudence
Décisions sociales associées
Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.
Textes disponibles dans cette convention
1 janvier 1979
AccordAccord1 janvier 1979
AccordPROTOCOLE D'ACCORD1 janvier 1995
AvenantAvenant1 février 2024
AvenantAvenant19 janvier 2022
AvenantAvenant1 janvier 2017
AvenantAvenant1 août 2016
AvenantAvenant1 juillet 2019
AvenantAvenant1 janvier 2018
AvenantAvenant3 janvier 2017
AvenantAvenant17 novembre 2017
AvenantAvenant1 janvier 2022
AvenantAvenant1 septembre 2022
AvenantAVENANT4 septembre 1998
AvenantAvenant1 janvier 2015
AvenantAvenant1 janvier 2014
AvenantAvenant1 juillet 2013
AvenantAvenant1 février 2012
AvenantAvenant1 janvier 2011
AvenantAvenant8 juin 2010
AvenantAvenant2 septembre 2008
AvenantAVENANT3 octobre 2006
AvenantAVENANT10 mai 2005
AvenantAVENANT16 décembre 2004
AvenantAVENANT12 mars 2002
AvenantAVENANT13 janvier 1999
AvenantAVENANT17 octobre 1997
AvenantAVENANT15 octobre 1996
AvenantAVENANT10 novembre 1995
AvenantAVENANT14 décembre 1994
AvenantAVENANT29 janvier 1992
AvenantAVENANT15 décembre 1993
AvenantAVENANT22 juillet 1993
AvenantAVENANT27 décembre 1989
Extension orderARRETE16 février 2007
Extension orderARRETE2 septembre 2005
Extension orderARRETE11 mai 2005
Extension orderARRETE31 mai 2002
Extension orderARRETE27 janvier 1998
Extension orderARRETE9 juin 1997
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Comprendre
Guides pratiques associés
Méthode et périmètre
Données et limites
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