Convention collective
Personnels des élevages aquacoles
Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.
Identifier le texte applicable
Convention collective nationale des personnels des élevages aquacoles du 22 août 2016. Étendue par arrêté du 13 mars 2017 JORF 21 mars 2017 (avenant n° 8 du 22 août 2016)
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Jurisprudence
Décisions sociales associées
Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.
Textes disponibles dans cette convention
20 mars 2007
Texte de baseConvention collective nationale1 avril 2017
Texte de baseCONVENTION COLLECTIVE NATIONALE3 juillet 1985
Texte de baseCONVENTION COLLECTIVE NATIONALE3 juillet 1985
AccordACCORD28 février 2007
AccordACCORD28 février 2007
AvenantAvenant1 juin 2019
AvenantAvenant1 mai 2018
AvenantAvenant1 février 2017
AvenantAVENANT1 janvier 1986
AvenantAVENANT1 octobre 2001
AvenantAvenant18 décembre 2007
AvenantAvenant18 décembre 2007
AvenantAVENANT1 janvier 1986
AvenantAVENANT1 octobre 2001
AvenantAvenant11 février 2015
AvenantAvenant1 octobre 2012
AvenantAvenant12 janvier 2011
AvenantAvenant11 décembre 2009
AvenantAvenant8 juillet 2008
AvenantAVENANT6 avril 2000
AvenantAVENANT6 juillet 2005
AvenantAVENANT6 avril 2000
AvenantAVENANT6 juillet 2005
AvenantAVENANT20 octobre 1998
AvenantAVENANT20 octobre 1998
AvenantAVENANT28 janvier 1997
AvenantAVENANT28 janvier 1997
AvenantAVENANT2 février 1993
AvenantAVENANT2 février 1993
AvenantAVENANT16 juin 1992
AvenantAVENANT16 juin 1992
AvenantAVENANT17 décembre 1991
AvenantAVENANT17 décembre 1991
AvenantAVENANT25 juin 1991
AvenantAVENANT25 juin 1991
AvenantAVENANT19 février 1991
AvenantAVENANT19 février 1991
AnnexeAnnexe3 juillet 1985
AnnexeAnnexe1 janvier 1999
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Comprendre
Guides pratiques associés
Méthode et périmètre
Données et limites
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