Convention collective
Industrie du bois de pin maritime en forêt de Gascogne
Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.
Identifier le texte applicable
Convention collective interrégionale de l'industrie du bois de pin maritime en forêt de Gascogne du 1er juillet 2014 (réactualisation).
Le rattachement facilite la recherche documentaire, mais doit être vérifié selon le champ d'application, l'activité de l'employeur et la version applicable.
Jurisprudence
Décisions sociales associées
Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.
Textes disponibles dans cette convention
1 juillet 2014
AccordAccord1 juillet 2021
AccordAccord1 juin 2019
AccordAccord18 novembre 2015
AccordAccord15 novembre 2017
AccordAccord10 février 2016
AccordAccord18 novembre 2015
AccordAccord18 novembre 2015
AccordAccord18 novembre 2015
AvenantAvenant1 juillet 2018
AvenantAvenant1 mai 2017
AvenantAvenant1 janvier 2017
AvenantAvenant1 avril 2016
Rechercher dans les articles de cette convention
La recherche porte sur les articles disponibles, y compris leurs versions historiques. Vérifiez l’état du texte et ses dates d’application dans la source officielle.
Comprendre
Guides pratiques associés
Méthode et périmètre
Données et limites
Les informations officielles sont synchronisées depuis les sources publiques disponibles.
Les décisions associées sont celles dans lesquelles la convention a été détectée ; ce rattachement documentaire ne détermine pas à lui seul la convention juridiquement applicable.