Convention collective
Cadres de l'importation charbonnière, des usines d'agglomération de houille et du commerce de combustibles en gros
Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.
Identifier le texte applicable
Convention collective nationale des cadres de l'importation charbonnière, des usines d'agglomération de houille et du commerce de combustibles en gros du 1er juin 1990
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Jurisprudence
Décisions sociales associées
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Textes disponibles dans cette convention
1 juin 1990
AvenantAVENANT15 avril 2005
AvenantAVENANT4 novembre 2005
AvenantAVENANT8 novembre 2004
AvenantAVENANT23 mars 2004
AvenantAVENANT5 novembre 2003
AvenantAVENANT5 novembre 2003
AvenantAVENANT5 novembre 2003
AvenantAVENANT23 juillet 2002
AvenantAVENANT29 avril 2003
AvenantAVENANT27 février 2002
AvenantAVENANT3 juillet 1997
AvenantAVENANT3 juillet 1997
AvenantAVENANT5 juin 1996
AvenantAVENANT29 juin 1995
AvenantAVENANT25 mars 1992
AnnexeAnnexe1 juin 1990
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Comprendre
Guides pratiques associés
Méthode et périmètre
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