Convention collective
Psychologues de l'enseignement privé
Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.
Identifier le texte applicable
Convention collective nationale des psychologues de l'enseignement privé du 11 janvier 1985.
Le rattachement facilite la recherche documentaire, mais doit être vérifié selon le champ d'application, l'activité de l'employeur et la version applicable.
Jurisprudence
Décisions sociales associées
Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.
Textes disponibles dans cette convention
1 janvier 1985
AccordAccord29 novembre 2007
AccordACCORD7 juillet 2000
AccordACCORD31 mars 1998
AvenantAvenant27 janvier 1998
AvenantAvenant28 août 2001
AvenantAvenant14 avril 2004
AvenantAVENANT22 mai 2002
AvenantAVENANT20 septembre 1996
OtherAdhésion par lettre3 juillet 2006
AnnexeAnnexe1 janvier 1985
AnnexeAnnexe1 janvier 1985
AnnexeAnnexe1 janvier 1985
Extension orderARRETE28 novembre 2006
Extension orderARRETE29 octobre 2006
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Comprendre
Guides pratiques associés
Méthode et périmètre
Données et limites
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