Convention collective

Techniciens de la production cinématographique

Références officielles, textes disponibles et jurisprudence sociale associée dans la base documentaire.

IdentifiantIDCC 14

StatutEn vigueur

Décisions associées0

Dernière mise à jour source28 juin 2007

Identifier le texte applicable

Convention collective nationale des techniciens de la production cinématographique du 30 avril 1950

Le rattachement facilite la recherche documentaire, mais doit être vérifié selon le champ d'application, l'activité de l'employeur et la version applicable.

Consulter la référence officielle sur Légifrance

Jurisprudence

Décisions sociales associées

Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.

Textes disponibles dans cette convention

Texte de baseConvention collective nationale

1 mai 1950

28 juin 2007

1 juillet 2005

1 juillet 2005

16 décembre 2004

16 décembre 2004

23 décembre 2003

23 décembre 2003

27 juin 2003

20 décembre 2002

20 décembre 2002

27 juin 2003

27 juin 2003

22 juin 2001

28 décembre 2000

30 juin 2000

1 juillet 1997

27 juin 1996

1 juillet 1995

1 janvier 1995

1 juillet 1994

1 janvier 1994

1 juillet 1993

1 janvier 1993

1 juillet 1992

2 janvier 1992

1 juillet 1991

29 décembre 1990

1 juillet 1990

1 janvier 1990

3 janvier 2006

3 janvier 2006

7 juillet 2006

7 juillet 2006

30 juin 2004

30 juin 2004

27 juin 2002

27 juin 2002

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Rechercher dans les articles de cette convention

La recherche porte sur les articles disponibles, y compris leurs versions historiques. Vérifiez l’état du texte et ses dates d’application dans la source officielle.

Comprendre

Guides pratiques associés

Tous les guides

Rechercher une fiche pratique

Consultez les guides vérifiés correspondant à cette matière.

Méthode et périmètre

Données et limites

Les informations officielles sont synchronisées depuis les sources publiques disponibles.

Les décisions associées sont celles dans lesquelles la convention a été détectée ; ce rattachement documentaire ne détermine pas à lui seul la convention juridiquement applicable.

Source officielle Méthode de prudhommes.org