Code du travail
Article R. 4534-11 : texte et décisions associées
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Texte disponible
Article R. 4534-11
Lorsque le conducteur d'un camion exécute une manœuvre, notamment de recul, dans des conditions de visibilité insuffisantes, un ou plusieurs travailleurs dirigent le conducteur et avertissent, par la voix ou par des signaux conventionnels, les personnes survenant dans la zone où évolue le véhicule.
Les mêmes mesures sont prises lors du déchargement d'une benne de camion.
Jurisprudence
Décisions citant l'article R. 4534-11
Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.
Comprendre
Guides expliquant l'article R. 4534-11
Méthode et périmètre
Source et précautions
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