Code du travail
Article R. 4532-48 : texte et décisions associées
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Texte disponible
Article R. 4532-48
Le plan général de coordination intègre, notamment, au fur et à mesure de leur élaboration et en les harmonisant, les plans particuliers de sécurité et de santé ainsi que, lorsqu'ils sont requis, les plans de prévention prévus par d'autres dispositions du code du travail.
Jurisprudence
Décisions citant l'article R. 4532-48
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Comprendre
Guides expliquant l'article R. 4532-48
Méthode et périmètre
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