Code du travail
Article R. 4323-47 : texte et décisions associées
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Texte disponible
Article R. 4323-47
Les accessoires de levage sont choisis et utilisés en fonction des charges à manutentionner, des points de préhension, du dispositif d'accrochage et des conditions atmosphériques et compte tenu du mode et de la configuration d'élingage.
Tout assemblage d'accessoires de levage permanent est clairement marqué pour permettre à l'utilisateur d'en connaître les caractéristiques.
Jurisprudence
Décisions citant l'article R. 4323-47
Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.
Comprendre
Guides expliquant l'article R. 4323-47
Méthode et périmètre
Source et précautions
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