Code du travail
Article R. 4323-42 : texte et décisions associées
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Texte disponible
Article R. 4323-42
Lorsque le travailleur accroche ou décroche une charge à la main, les travaux sont organisés de telle sorte que ces opérations puissent être réalisées en toute sécurité.
Pendant ces opérations aucune manœuvre de l'appareil de levage ne peut être réalisée tant que ce travailleur n'a pas donné son accord.
Jurisprudence
Décisions citant l'article R. 4323-42
Aucune décision publique correspondante n'est disponible dans le corpus.
Comprendre
Guides expliquant l'article R. 4323-42
Méthode et périmètre
Source et précautions
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