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COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : Z 23-21.412 Demandeur(s) : la société Groupe editor Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : M. [E] et autre Avocat(s) : la SCP Gury & Maitre Ordonnance : 60458 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Groupe editor, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], a formé un pourvoi le 25 septembre 2023 contre l'arrêt rendu le 30 juin 2023 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, prud'hommes), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : U 23-16.784 Demandeur : la société Drac Défendeur : Mme [L] Requête n° : 1259/23 Ordonnance n° : 90403 du 4 avril 2024 ORDONNANCE ENTRE : Mme [F] [L] épouse [I], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Drac, ayant la SCP Boucard-Maman pour avocats à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 14 mars 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 26 décembre 2023 par laquelle Mme [F] [L] épouse [I] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro U…

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : D 22-23.965 Demandeur : M. [H] Défendeur : M. [C] Requête n° : 491/23 Ordonnance n° : 90320 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [R] [C], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [L] [H], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : Y 22-23.983 Demandeur : M. [V] Défendeur : M. [R] Requête n° : 504/23 Ordonnance n° : 90319 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [B] [R], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [X] [V], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : X 22-23.982 Demandeur : M. [Z] Défendeur : M. [O] Requête n° : 503/23 Ordonnance n° : 90318 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [R] [O], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [W] [Z], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : W 22-23.981 Demandeur : M. [Z] Défendeur : M. [L] Requête n° : 502/23 Ordonnance n° : 90317 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [K] [L], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [Y] [Z], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : V 22-23.980 Demandeur : M. [R] Défendeur : M. [J] Requête n° : 501/23 Ordonnance n° : 90316 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [F] [J], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [P] [R], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : P 22-23.974 Demandeur : M. [E] Défendeur : M. [L] Requête n° : 500/23 Ordonnance n° : 90315 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [S] [L], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [Y] [E], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : N 22-23.973 Demandeur : M. [J] Défendeur : M. [M] Requête n° : 499/23 Ordonnance n° : 90314 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [C] [M], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [H] [J], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : M 22-23.972 Demandeur : M. [Z] Défendeur : M. [U] Requête n° : 498/23 Ordonnance n° : 90313 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [B] [U], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [J] [Z], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : J 22-23.970 Demandeur : M. [I] Défendeur : M. [J] Requête n° : 496/23 Ordonnance n° : 90312 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [F] [J], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [M] [I], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : G 22-23.969 Demandeur : M. [Y] Défendeur : M. [L] Requête n° : 495/23 Ordonnance n° : 90311 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [P] [L], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [D] [Y], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : H 22-23.968 Demandeur : M. [C] Défendeur : M. [V] Requête n° : 494/23 Ordonnance n° : 90310 du 21 mars 202 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [G] [V], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [N] [C], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : F 22-23.967 Demandeur : M. [T] Défendeur : M. [Y] Requête n° : 493/23 Ordonnance n° : 90309 du 21 mars 202 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [C] [Y], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [B] [T], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : E 22-23.966 Connexité avec les pourvois N22-23.973 à Y22-23.983 Demandeur : M. [K] Défendeur : M. [P] décédé le 5 décembre 2022 et autre Requête n° : 492/23 Ordonnance n° : 90308 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : Mme [D] [W] épouse [P] venant aux droits de [I] [P], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odech Pourvoi n° : T 23-21.222 Demandeur(s) : la société Boussard Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : Mme [P] et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50405 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme [N] [P]. Décision du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 5 décembre 2023. ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence Odech Pourvoi n° : S 23-21.221 Demandeur(s) : la société Boussard Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : Mme [W] et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50404 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme [C] [W]. Décision du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 24 novembre 2023. ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence ORejRad Pourvoi n° : Y 23-21.135 Demandeur : Société Européenne du Meuble Défendeur : M. [L] Requête n° : 1193/23 Ordonnance n° : 90346 du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [T] [L], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la Société Européenne du Meuble, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 7 mars 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 8 décembre 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : W 23-22.720 Demandeur(s) : la société Bally MJ, ès qualités, et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : la société France cargo handling et autres Ordonnance : 60438 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : Q 23-10.432 Demandeur(s) : Mme [OU] et autres Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Verallia France Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 60348 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ Mme [ZU] [OU], domiciliée [Adresse 37], 2°/ M. [NV] [PW], domicilié [Adresse 7], 3°/ M. [MU] [AO], domicilié [Adresse 24], 4°/ M. [ZV] [VV], domicilié [Adresse 11], 5°/ M. [SW] [KV], domicilié [Adresse 13], 6°/ M. [ET] [SV], domicilié [Adresse 31], 7°/ M. [PU] [TV], domicilié [Adresse 3], 8°/ M. [DT] [LV], domicilié [Adresse 44], 9°/ M.