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COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : Y 22-23.983 Demandeur : M. [V] Défendeur : M. [R] Requête n° : 504/23 Ordonnance n° : 90319 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [B] [R], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [X] [V], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : X 22-23.982 Demandeur : M. [Z] Défendeur : M. [O] Requête n° : 503/23 Ordonnance n° : 90318 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [R] [O], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [W] [Z], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : W 22-23.981 Demandeur : M. [Z] Défendeur : M. [L] Requête n° : 502/23 Ordonnance n° : 90317 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [K] [L], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [Y] [Z], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : V 22-23.980 Demandeur : M. [R] Défendeur : M. [J] Requête n° : 501/23 Ordonnance n° : 90316 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [F] [J], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [P] [R], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : P 22-23.974 Demandeur : M. [E] Défendeur : M. [L] Requête n° : 500/23 Ordonnance n° : 90315 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [S] [L], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [Y] [E], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : N 22-23.973 Demandeur : M. [J] Défendeur : M. [M] Requête n° : 499/23 Ordonnance n° : 90314 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [C] [M], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [H] [J], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : M 22-23.972 Demandeur : M. [Z] Défendeur : M. [U] Requête n° : 498/23 Ordonnance n° : 90313 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [B] [U], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [J] [Z], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : J 22-23.970 Demandeur : M. [I] Défendeur : M. [J] Requête n° : 496/23 Ordonnance n° : 90312 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [F] [J], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [M] [I], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : G 22-23.969 Demandeur : M. [Y] Défendeur : M. [L] Requête n° : 495/23 Ordonnance n° : 90311 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [P] [L], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [D] [Y], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : H 22-23.968 Demandeur : M. [C] Défendeur : M. [V] Requête n° : 494/23 Ordonnance n° : 90310 du 21 mars 202 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [G] [V], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [N] [C], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : F 22-23.967 Demandeur : M. [T] Défendeur : M. [Y] Requête n° : 493/23 Ordonnance n° : 90309 du 21 mars 202 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [C] [Y], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. [B] [T], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 29 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 31 mai 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORad Pourvoi n° : E 22-23.966 Connexité avec les pourvois N22-23.973 à Y22-23.983 Demandeur : M. [K] Défendeur : M. [P] décédé le 5 décembre 2022 et autre Requête n° : 492/23 Ordonnance n° : 90308 du 21 mars 2024 prorogée à la date du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : Mme [D] [W] épouse [P] venant aux droits de [I] [P], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odech Pourvoi n° : T 23-21.222 Demandeur(s) : la société Boussard Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : Mme [P] et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50405 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme [N] [P]. Décision du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 5 décembre 2023. ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence Odech Pourvoi n° : S 23-21.221 Demandeur(s) : la société Boussard Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : Mme [W] et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50404 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme [C] [W]. Décision du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 24 novembre 2023. ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence ORejRad Pourvoi n° : Y 23-21.135 Demandeur : Société Européenne du Meuble Défendeur : M. [L] Requête n° : 1193/23 Ordonnance n° : 90346 du 28 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : M. [T] [L], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la Société Européenne du Meuble, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 7 mars 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 8 décembre 2023 par laquelle M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : W 23-22.720 Demandeur(s) : la société Bally MJ, ès qualités, et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : la société France cargo handling et autres Ordonnance : 60438 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : Q 23-10.432 Demandeur(s) : Mme [OU] et autres Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Verallia France Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 60348 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ Mme [ZU] [OU], domiciliée [Adresse 37], 2°/ M. [NV] [PW], domicilié [Adresse 7], 3°/ M. [MU] [AO], domicilié [Adresse 24], 4°/ M. [ZV] [VV], domicilié [Adresse 11], 5°/ M. [SW] [KV], domicilié [Adresse 13], 6°/ M. [ET] [SV], domicilié [Adresse 31], 7°/ M. [PU] [TV], domicilié [Adresse 3], 8°/ M. [DT] [LV], domicilié [Adresse 44], 9°/ M.

COUR DE CASSATION Première présidence ORejRad Pourvoi n° : R 23-16.735 Demandeur : M. [B] Défendeur : la société M.B Assurances Requête n° : 1120/23 Ordonnance n° : 90277 du 14 mars 2024 ORDONNANCE ENTRE : la société M.B Assurances, ayant SAS Hannotin Avocats pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

COUR DE CASSATION Première présidence Odech Pourvoi n° : Z 23-15.961 Demandeur(s) : M. [Z] Avocat(s) : Me Bardoul Défendeur(s) : la société Manpower France Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 50372 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M. [C] [Z], domicilié [Adresse 2], a formé un pourvoi le 17 mai 2023 contre le jugement rendu le 14 mars 2023 par le conseil de prud'hommes de Mulhouse (section activité diverses), dans le litige l'opposant à la société Manpower France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1].

COUR DE CASSATION Première présidence Odesi Pourvoi n° : J 23-23.031 Demandeur(s) : la Fondation du [2] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Technologia expertises et autre Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Ordonnance : 60290 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.