Convention collective
Théâtres privés
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40 affichésConvention collective nationale
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Voir la sourceArticles de la convention
439 articlesKALIARTI000005813548
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Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des théâtres privés du 25 novembre 1977, tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord du 18 octobre 2006 relatif aux salaires minima et à diverses indemnités (barèmes annexés) conclu dans le cadre de la convention collective…
en vigueur · depuis 11/02/2007 · maj 11/02/2007
KALIARTI000005813547
Textes Extensions
Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des théâtres privés du 25 novembre 1977, tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord du 19 octobre 2005, relatif aux salaires minima, conclu dans le cadre de la convention collective nationale susvisée. Article 2…
en vigueur · depuis 23/04/2006 · maj 23/04/2006
KALIARTI000005813546
Textes Extensions
Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des théâtres privés du 25 novembre 1977, tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord du 7 avril 2005 relatif aux salaires minima conclu dans le cadre de la convention collective nationale susvisée. Le barème " employés du…
en vigueur · depuis 11/03/2006 · maj 11/03/2006
KALIARTI000005813545
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Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des théâtres privés du 26 novembre 1977, tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord du 19 octobre 2004 relatif aux salaires minima et à diverses indemnités (barèmes annexés) conclu dans le cadre de la convention collective…
en vigueur · depuis 01/04/2005 · maj 01/04/2005
KALIARTI000005813544
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Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des théâtres privés du 25 novembre 1977, tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord du 8 avril 2004 relatif aux salaires minima et à diverses indemnités (barèmes annexés), conclu dans le cadre de la convention collective…
en vigueur · depuis 19/08/2004 · maj 19/08/2004
KALIARTI000005813543
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Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des théâtres privés du 25 novembre 1977, tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord du 14 octobre 2003 relatif aux salaires minima et à diverses indemnités (barèmes annexés) conclu dans le cadre de la convention collective…
en vigueur · depuis 24/01/2004 · maj 24/01/2004
KALIARTI000005813542
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Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des théâtres privés du 25 novembre 1977, tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord du 18 avril 2003 relatif aux salaires minima et à diverses indemnités (barèmes annexés) conclu dans le cadre de la convention collective…
en vigueur · depuis 03/09/2003 · maj 03/09/2003
KALIARTI000005813541
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Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des théâtres privés du 25 novembre 1977, tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord du 18 octobre 2002 relatif aux salaires minima et aux diverses indemnités (barèmes annexés) conclu dans le cadre de la convention…
en vigueur · depuis 19/02/2003 · maj 19/02/2003
KALIARTI000005813540
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Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des théâtres privés du 25 novembre 1977, tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions du protocole d'accord du 23 avril 2002 relatif aux salaires minima et diverses indemnités (barèmes annexés) conclu dans le cadre de la convention…
en vigueur · depuis 03/10/2002 · maj 03/10/2002
KALIARTI000005813539
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Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés) du 25 novembre 1977, tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions du protocole d'accord du 24 octobre 2001 relatif aux salaires et indemnités (barèmes annexés), conclu dans…
en vigueur · depuis 11/04/2002 · maj 11/04/2002
KALIARTI000005813537
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Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés) du 25 novembre 1977, tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions du protocole d'accord " salaires " du 28 février 2001 (barèmes annexés), conclu dans le cadre de la…
en vigueur · depuis 23/07/2001 · maj 23/07/2001
KALIARTI000005813536
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Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés) du 25 novembre 1977, tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions du protocole d'accord Salaires du 6 mars 2000 (grille annexée), conclu dans le cadre de la convention…
en vigueur · depuis 14/07/2000 · maj 14/07/2000
KALIARTI000005813535
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Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés) du 25 novembre 1977, tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord Salaires du 21 octobre 1999 (barèmes annexés), conclu dans le cadre de la convention…
en vigueur · depuis 13/01/2000 · maj 13/01/2000
KALIARTI000005813534
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Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés) du 25 novembre 1977, tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord Salaires du 21 avril 1999 (barèmes annexés), conclu dans le cadre de la convention collective…
en vigueur · depuis 05/10/1999 · maj 05/10/1999
KALIARTI000005813533
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Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (Théâtres privés) du 25 novembre 1977 tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord Salaires du 26 mai 1998 (barèmes annexés) conclu dans le cadre de la convention collective…
en vigueur · depuis 25/08/1998 · maj 25/08/1998
KALIARTI000005813532
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Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (Théâtres privés) du 25 novembre 1977 tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord Salaires du 25 novembre 1997 (barèmes annexés) conclu dans le cadre de la convention collective…
en vigueur · depuis 22/04/1998 · maj 22/04/1998
KALIARTI000005813531
Textes Extensions
Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés) du 25 novembre 1977 tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord Salaires du 24 avril 1997 (barèmes annexés) conclu dans le cadre de la convention collective…
en vigueur · depuis 10/10/1997 · maj 10/10/1997
KALIARTI000005813530
Textes Extensions
Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtre privés) du 25 novembre 1977 tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord Salaires du 25 octobre 1996 (barèmes annexés) conclu dans le cadre de la convention collective…
en vigueur · depuis 27/03/1997 · maj 27/03/1997
KALIARTI000005813528
Textes Extensions
Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés) du 25 novembre 1977 tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord (Salaires) du 9 octobre 1996 (barèmes annexés) conclu dans le cadre de la convention collective…
en vigueur · depuis 25/02/1997 · maj 25/02/1997
KALIARTI000005813527
Textes Extensions
Article 1er Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés) du 25 novembre 1977 tel qu'il résulte de l'avenant du 10 février 1993, les dispositions de l'accord Salaires du 5 avril 1996 (barèmes annexés) conclu dans le cadre de la convention collective…
en vigueur · depuis 25/07/1996 · maj 25/07/1996
Décisions citant cette convention
Aucune décision citant cette convention n'est encore matérialisée.
Import KALI le plus récent : 04/07/2026 · KALI_20260703-214412.tar.gz.