Cour de cassation · 13 janvier 1983

Chambre socialeDécisionPourvoi n° 80-41.473

LicenciementCause réelle et sérieuse

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L’essentiel

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La cassation est totale. L’affaire est renvoyée devant LA COUR D'APPEL DE RIOM, A CE DESIGNEE PAR DELIBERATION SPECIALE PRISE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL.

Dates essentielles

13 janvier 1983Décision rendue

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30 juin 1977Contrat de travailLicenciement Passage source
13 janvier 1983Décision rendue

Passages utilisés (3 passages)

DatesPassage 1
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE DORVILLE, EMPLOYE DE LA SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES, LICENCIE POUR FAUTE GRAVE LE 30 JUIN 1977, A SIGNE LE 4 JUILLET SUIVANT UN RECU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE QU'IL A DENONCE PAR LETTRE RECOMMANDEE NON MOTIVEE DU 30 AOUT ;
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SynthèsePassage 2
CASSE ET ANNULE, SANS QU'IL SOIT BESOIN DE STATUER SUR LE SECOND MOYEN, L'ARRET RENDU LE 5 MAI 1980, ENTRE LES PARTIES, PAR LA COUR D'APPEL DE LYON
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SynthèsePassage 3
REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT ARRET ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LA COUR D'APPEL DE RIOM, A CE DESIGNEE PAR DELIBERATION SPECIALE PRISE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL
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SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE DORVILLE, EMPLOYE DE LA SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES, LICENCIE POUR FAUTE GRAVE LE 30 JUIN 1977, A SIGNE LE 4 JUILLET SUIVANT UN RECU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE QU'IL A DENONCE PAR LETTRE RECOMMANDEE NON MOTIVEE DU 30 AOUT ;

QU'IL A SAISI LE 22 OCTOBRE LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'UNE DEMANDE EN PAYEMENT D'INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT ET DE DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE ;

ATTENDU QUE POUR INFIRMER LE JUGEMENT PRUD'HOMAL QUI AVAIT DECLARE SA DEMANDE IRRECEVABLE DU FAIT DE L'ABSENCE DE MOTIVATION DE LA DENONCIATION DU RECU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE, ET FAIRE DROIT A SES DEMANDES, L'ARRET ATTAQUE, TOUT EN RECONNAISSANT QUE LA DENONCIATION N'ETAIT PAS MOTIVEE, A ENONCE QU'UN TEL RECU N'A D'EFFET LIBERATOIRE QU'A L'EGARD DES ELEMENTS DE REMUNERATION QUI AVAIENT ETE ENVISAGES PAR LES PARTIES, QUE LE RECU SIGNE PAR DORVILLE NE PORTAIT QUE SUR UNE SOMME MODIQUE QUI EXCLUAIT A L'EVIDENCE LES INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT ET LES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE, ET QUE PEU IMPORTAIT DES LORS QUE SA DENONCIATION N'EUT PAS ETE MOTIVEE ;

ATTENDU CEPENDANT QUE DORVILLE AVAIT ETE LICENCIE POUR FAUTE GRAVE, CE QUI IMPLIQUAIT QUE L'EMPLOYEUR NE LUI RECONNAISSAIT LE DROIT NI AUX INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT NI A FORTIORI A DES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE ;

QU'EN SIGNANT POUR SOLDE DE TOUT COMPTE UN RECU D'UNE CERTAINE SOMME EN PAYEMENT DES SALAIRES ET DE TOUTES INDEMNITES QUI M'ETAIENT DUS AU TITRE DE L'EXECUTION ET DE LA DUS AU TITRE DE L'EXECUTION ET DE LA CONTRAT DE TRAVAIL, IL AVAIT NECESSAIREMENT ENVISAGE LES INDEMNITES ET DOMMAGES-INTERETS AUXQUELS AURAIENT PU LUI DONNER DROIT LA RUPTURE DE SON CONTRAT ET RENONCE SANS AMBIGUITE A LES RECLAMER ;

QU'EN DECIDANT LE CONTRAIRE ET EN ACCUEILLANT LES DEMANDES MALGRE L'ABSENCE DE DENONCIATION REGULIERE DUDIT RECU, LA COUR D'APPEL, QUI EN A DENATURE LES TERMES CLAIRS ET PRECIS, A VIOLE LES TEXTES SUSVISES ;

PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, SANS QU'IL SOIT BESOIN DE STATUER SUR LE SECOND MOYEN, L'ARRET RENDU LE 5 MAI 1980, ENTRE LES PARTIES, PAR LA COUR D'APPEL DE LYON ;

REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT ARRET ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LA COUR D'APPEL DE RIOM, A CE DESIGNEE PAR DELIBERATION SPECIALE PRISE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL ;

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LicenciementDemandes et arguments
Rôle et passages
Demandes et arguments Mentions dans le texte
Demandes et arguments
SIGNE LE 4 JUILLET SUIVANT UN RECU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE QU'IL A DENONCE PAR LETTRE RECOMMANDEE NON MOTIVEE DU 30 AOUT ; QU'IL A SAISI LE 22 OCTOBRE LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'UNE DEMANDE EN PAYEMENT D'INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT ET DE DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE ; ATTENDU QUE POUR INFIRMER LE JUGEMENT PRUD'HOMAL QUI AVAIT DECLARE SA DEMANDE IRRECEVABLE DU FAIT DE L'ABSENCE DE MOTIVATION DE LA DENONCIATION DU RECU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE, ET FAIRE DROIT A SES DEMANDES, L'ARRET ATTA
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Demandes et arguments
OLDE DE TOUT COMPTE QU'IL A DENONCE PAR LETTRE RECOMMANDEE NON MOTIVEE DU 30 AOUT ; QU'IL A SAISI LE 22 OCTOBRE LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'UNE DEMANDE EN PAYEMENT D'INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT ET DE DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE ; ATTENDU QUE POUR INFIRMER LE JUGEMENT PRUD'HOMAL QUI AVAIT DECLARE SA DEMANDE IRRECEVABLE DU FAIT DE L'ABSENCE DE MOTIVATION DE LA DENONCIATION DU RECU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE, ET FAIRE DROIT A SES DEMANDES, L'ARRET ATTAQUE, TOUT EN RECONNAISSANT QUE LA DENONCIA
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Mentions dans le texte
["contrat de travail","reçu pour solde de tout compte","eléments envisagés lors du règlement de compte","indemnités de préavis et de licenciement","dénonciation","dénonciation irrégulière","portée"]
Cause réelle et sérieuseDemandes et arguments
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E QU'IL A DENONCE PAR LETTRE RECOMMANDEE NON MOTIVEE DU 30 AOUT ; QU'IL A SAISI LE 22 OCTOBRE LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'UNE DEMANDE EN PAYEMENT D'INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT ET DE DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE ; ATTENDU QUE POUR INFIRMER LE JUGEMENT PRUD'HOMAL QUI AVAIT DECLARE SA DEMANDE IRRECEVABLE DU FAIT DE L'ABSENCE DE MOTIVATION DE LA DENONCIATION DU RECU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE, ET FAIRE DROIT A SES DEMANDES, L'ARRET ATTAQUE, TOUT EN RECONNAISSANT QUE LA DENONCIATION N'ETAIT PAS MOTIVEE, A EN
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Demandes et arguments
UNERATION QUI AVAIENT ETE ENVISAGES PAR LES PARTIES, QUE LE RECU SIGNE PAR DORVILLE NE PORTAIT QUE SUR UNE SOMME MODIQUE QUI EXCLUAIT A L'EVIDENCE LES INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT ET LES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE, ET QUE PEU IMPORTAIT DES LORS QUE SA DENONCIATION N'EUT PAS ETE MOTIVEE ; ATTENDU CEPENDANT QUE DORVILLE AVAIT ETE LICENCIE POUR FAUTE GRAVE, CE QUI IMPLIQUAIT QUE L'EMPLOYEUR NE LUI RECONNAISSAIT LE DROIT NI AUX INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT NI A FORTIORI A DES DOMMAGES-INTERETS POU
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Demandes et arguments
TTENDU CEPENDANT QUE DORVILLE AVAIT ETE LICENCIE POUR FAUTE GRAVE, CE QUI IMPLIQUAIT QUE L'EMPLOYEUR NE LUI RECONNAISSAIT LE DROIT NI AUX INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT NI A FORTIORI A DES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE ; QU'EN SIGNANT POUR SOLDE DE TOUT COMPTE UN RECU D'UNE CERTAINE SOMME EN PAYEMENT DES SALAIRES ET DE TOUTES INDEMNITES QUI M'ETAIENT DUS AU TITRE DE L'EXECUTION ET DE LA DUS AU TITRE DE L'EXECUTION ET DE LA CONTRAT DE TRAVAIL, IL AVAIT NECESSAIREMENT ENVISAGE LES INDEMNITES ET DOMMAGES-INTERET
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Faute graveDemandes et arguments
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En signant pour solde de tout compte un reçu d'une certaine somme en paiement des salaires et de toutes indemnités qui lui étaient dus au titre de l'exécution et de la cessation de son contrat de travail, le salarié licencié pour faute grave, a nécessairement envisagé les indemnités et dommages-intérêts auxquels auraient pu lui donner droit la rupture de son contrat et renoncé sans ambiguïté à les réclamer. Sa demande en paiement d'indemnités de préavis et de licenciement et en dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et s
Demandes et arguments
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE DORVILLE, EMPLOYE DE LA SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES, LICENCIE POUR FAUTE GRAVE LE 30 JUIN 1977, A SIGNE LE 4 JUILLET SUIVANT UN RECU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE QU'IL A DENONCE PAR LETTRE RECOMMANDEE NON MOTIVEE DU 30 AOUT ; QU'IL A SAISI LE 22 OCTOBRE LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'UNE DEMANDE EN PAYEMENT D'INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT ET DE DOMMAGES-INTERETS POUR
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TES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT ET LES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE, ET QUE PEU IMPORTAIT DES LORS QUE SA DENONCIATION N'EUT PAS ETE MOTIVEE ; ATTENDU CEPENDANT QUE DORVILLE AVAIT ETE LICENCIE POUR FAUTE GRAVE, CE QUI IMPLIQUAIT QUE L'EMPLOYEUR NE LUI RECONNAISSAIT LE DROIT NI AUX INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT NI A FORTIORI A DES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE ; QU'EN SIGNANT POUR SOLDE DE TOUT COMPTE UN RECU D'UNE CERTAINE SOMME EN PAYEMENT DES SALAIRES
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NCE QU'UN TEL RECU N'A D'EFFET LIBERATOIRE QU'A L'EGARD DES ELEMENTS DE REMUNERATION QUI AVAIENT ETE ENVISAGES PAR LES PARTIES, QUE LE RECU SIGNE PAR DORVILLE NE PORTAIT QUE SUR UNE SOMME MODIQUE QUI EXCLUAIT A L'EVIDENCE LES INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT ET LES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE, ET QUE PEU IMPORTAIT DES LORS QUE SA DENONCIATION N'EUT PAS ETE MOTIVEE ; ATTENDU CEPENDANT QUE DORVILLE AVAIT ETE LICENCIE POUR FAUTE GRAVE, CE QUI IMPLIQUAIT QUE L'EMPLOYEUR NE LUI RECONNAISSAIT LE DRO
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["contrat de travail","reçu pour solde de tout compte","eléments envisagés lors du règlement de compte","indemnités de préavis et de licenciement","dénonciation","dénonciation irrégulière","portée"]
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En signant pour solde de tout compte un reçu d'une certaine somme en paiement des salaires et de toutes indemnités qui lui étaient dus au titre de l'exécution et de la cessation de son contrat de travail, le salarié licencié pour faute grave, a nécessairement envisagé les indemnités et dommages-intérêts auxquels auraient pu lui donner droit la rupture de son contrat et renoncé sans ambiguïté à les réclamer. Sa demande en paiement d'indemnités de préavis et de licenciement et en dommages-intérêts po
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["contrat de travail","reçu pour solde de tout compte","eléments envisagés lors du règlement de compte","indemnités de préavis et de licenciement","dénonciation","dénonciation irrégulière","portée"]
Salaire / rémunérationDemandes et arguments
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LA DENONCIATION DU RECU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE, ET FAIRE DROIT A SES DEMANDES, L'ARRET ATTAQUE, TOUT EN RECONNAISSANT QUE LA DENONCIATION N'ETAIT PAS MOTIVEE, A ENONCE QU'UN TEL RECU N'A D'EFFET LIBERATOIRE QU'A L'EGARD DES ELEMENTS DE REMUNERATION QUI AVAIENT ETE ENVISAGES PAR LES PARTIES, QUE LE RECU SIGNE PAR DORVILLE NE PORTAIT QUE SUR UNE SOMME MODIQUE QUI EXCLUAIT A L'EVIDENCE LES INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT ET LES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE, ET QUE PEU IMPORTAIT DES LORS QUE SA DENONC
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Identifiants documentaires

Identifiant source: 6079b0da9ba5988459c506d4

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